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"Le
commerce grand public sur Internet génère un volume d'affaires en
croissance constante depuis depuis quelques années. Un constat qui
devrait réjouir la grande majorité des marques, de plus en plus
présentes sur le Web. Il est un secteur, pourtant, qui ne participe
pas de cette euphorie : l'horlogerie. Car le développement de
l'e-commerce favorise tout autant le commerce de la contrefaçon,
dont l'industrie horlogère est l'une des premières victimes.
Selon
Jean-Daniel Pasche, le président de la Fédération horlogère suisse,
les contrefaçons représentent globalement un manque à gagner de
quelque 530 millions d'euros par an pour l'industrie des montres,
soit 8 % du chiffre d'affaires annuel de la branche.
"L'Internet favorise indubitablement le commerce de
contrefaçons, souligne-t-il. La part des commandes en ligne en
termes de réseau de contrefaçon a fortement progressé ces deux ou
trois dernières années." La raison en est simple :
l'offre de produits contrefaits augmente dans les mêmes
proportions, si ce n'est plus.
Il existe en
effet pléthore de sites qui proposent d'acheter des montres de
grande marque à un prix ne laissant aucun doute sur l'origine et
sur l'authenticité des produits. Certains vont même jusqu'à se
vanter d'offrir les meilleures contrefaçons aux meilleurs tarifs (fakewatches.com,
replicawatches.com, ...). Or, le commerce sur Internet, en tant que
canal de distribution, est soumis aux mêmes lois que le commerce
traditionnel. La vente ou l'achat de contrefaçon reste illégal.
Sur cette
base, les marques de montres ont le droit de poursuivre en justice
aussi bien les internautes pris en délit d'achat de contrefaçons
lors de l'acheminement des colis, que les éditeurs de sites
écoulant des montres fausses. Ce que ne s'est pas gêné de faire en
2002 le groupe Richemont, l'un des grands représentants mondiaux de
l'industrie du luxe, qui fédère notamment les marques Cartier, Van
Cleef & Arpels, Piaget, Dunhill et Montblanc.
"Ces
actions entamées par les marques restent trop particulières,
déplore Jean-Daniel Pasche. Il est nécessaire de créer une
structure de lutte commune contre le commerce en ligne de fausses
montres." Une cellule Internet devrait voir le jour d'ici
l'automne au sein de la fédération horlogère suisse, qui va
regrouper une quinzaine de marques. "Notre action sera
d'intervenir auprès des fournisseurs d'accès et des éditeurs de
sites afin de les dissuader de vendre des contrefaçons, explique
Jean-Daniel Pasche. Si aucune solution à l'amiable n'est trouvée,
nous irons en justice." Dans ce cas de figure, la marge de
manoeuvre de la Fédération diffèrera selon les pays et les
législations en vigueur.
En France, les actions
anti-contrefaçon sont menées par les services des douanes, qui
effectuent régulièrement des saisies dans les aéroports et aux
frontières. D'une manière générale, "Internet représente un
vecteur de traffic en tout genre, confie la direction des douanes,
aussi bien de contrefaçons que de produits prohibés." Depuis
quelques années, les douanes observent une forte progression du
traffic par voie postale, en lien direct avec le développement du
commerce en ligne. Un constat qui les ont conduites à renforcer les
contrôles au sein des centres de tri postal
Les sanctions pour le client varient
de la confiscation du bien à la poursuite judiciaire, en passant par
une amende pouvant aller jusqu'au double de la valeur marchande du
produit. "Dans le cas du traffic via des commandes en ligne,
il s'agit majoritairement de particuliers, explique la direction
des douanes. On se contente généralement d'infliger une amende aux
coupables
En attendant notre prochain
échange, bons succès dans ce nouveau monde
!"
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